Tel : 06.60.47.61.99

Mentions légales

Éditeur du site

Hébergement

Le site dpe-solutions.fr est hébergé par :

  • Hébergeur : Infomaniak
  • Adresse : 12 Chemin de la Redoute, 1218 Le Grand-Saconnex, Suisse
  • Téléphone : +41 22 880 00 00
  • Site web : https://www.infomaniak.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site dpe-solutions.fr (texts, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels, bases de données, structure, etc.) est la propriété exclusive de l'éditeur du site ou de ses partenaires, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'accord écrit préalable de l'éditeur du site.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et pourra donner lieu à des poursuites.

5. Collecte et traitement des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site dpe-solutions.fr sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Données personnelles

Cookies & statistiques

Responsabilité

L'éditeur du site s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site dpe-solutions.fr. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.

Liens hypertexte

Le site dpe-solutions.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'éditeur du site n'a pas de contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable du contenu, de la disponibilité ou des dommages éventuels liés à leur utilisation.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.